LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour exercer ce droit, merci de bien vouloir écrire au responsable éditorial :
Les Cotillons D'Alsace
140 Rue du Logelbach
68000 COLMAR
par tel au + 33 (0) 3 89 30 12 90
par fax au + 33 (0) 3 89 30 12 91
Siret : 43917040800025
RÉGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les Cotillons D'Alsace s’est mis en conformité avec le RGPD selon les recommandations de la CNIL. Nous nous engageons à respecter vos droits régis par le RGPD et notamment votre droit à l’oubli. Pour plus d’informations sur le règlement, cliquez ici ou contactez-nous.
Les données que vous nous communiquez sont et resteront confidentielles : elles ne sont pas susceptibles d'être commercialisées
DROITS D'AUTEUR
L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes et les photos de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdit. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (Tribunal de compétence : Colmar | France).
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
FORMULAIRE DE CONTACT
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.
Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.